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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE
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Les paysans du Sud Ouest.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les paysans du Sud Ouest.
TOP ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3833019
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2021
Les paysans du Sud Ouest. de TOP ALLIANCE

Présentation de la marque Les paysans du Sud Ouest.

Déposée le 19 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les paysans du Sud Ouest. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE domicilié(e) 1 ZA BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP ALLIANCE domicilié(e) 1 ZA BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

La marque Les paysans du Sud Ouest. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les paysans du Sud Ouest. est expirée depuis le 19 mai 2021.

TOP ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOUNDMAX , Les paysans Sud de France , Plaisirs Bio , ALLIANCE TOP ELECTROMENAGER , Gamme BIOTOP , Plaisirs de France Plaisirs du goût , GAMME ECOTOP'


TOP ALLIANCE, SAS - 1 ZA BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France


TOP ALLIANCE - 1 ZA BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais.